Conformité / origine / transformations

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Le Certificat de conformité (COC) est un document officiel, nécessaire pour l'immatriculation d’un véhicule en Belgique ou à l'étranger. Seul le constructeur est habilité à émettre ce document (original et duplicata).

PSA Groupe, maison mère de Peugeot, met à votre disposition un site unique où vous pouvez vous procurer les documents nécessaires (ou duplicata) à l'immatriculation ou ré-immatriculation de votre véhicule.

Clair et accessible, ce site s'adresse aux personnes se trouvant dans les situations décrites ci-dessous. Cela comprend notamment l'import, l'export, ou encore l'autorisation de transformation d'un véhicule.

VOUS SOUHAITEZ...

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  • Exporter un véhicule
  • Importer un véhicule
  • Exporter un véhicule
  • Commander un duplicata

Exporter un véhicule d'un pays européen vers un autre pays européen

Vous avez acheté un véhicule immatriculé dans un pays européen et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.

Vous avez besoin d'un certificat de conformité (COC).

Importer en Belgique un véhicule immatriculé à l'étranger

Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé dans un pays européen (hors Belgique) et vous souhaitez l'immatriculer en Belgique.

Vous avez besoin d'un certificat de conformité (COC).

Exporter depuis la Belgique vers un autre pays européen un véhicule d'occasion immatriculé en Belgique

Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé en Belgique et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.

Vous avez besoin d'un certificat de conformité (COC).

Commander un duplicata de certificat de conformité (COC)

Vous avez perdu ou on vous a volé votre certificat de conformité (COC : Certificate of Conformity) et vous souhaitez recevoir un duplicata de ce document.

Le document COC est établi uniquement en langue française et en langue anglaise. Veuillez vérifier sa validité auprès de votre administration locale. Certains cas nécessitent une "Attestation d’identification partielle" et/ou une "Notice descriptive" ou d'autres documents. Automobiles Peugeot décline toute responsabilité concernant des demandes effectuées sur un autre site Internet que le site : coc.psa-peugeot-citroen.com. Ces autres sites n'ont aucun lien avec Peugeot.

Depuis l’arrêté royal du 6 septembre 2013, le COC n’est plus obligatoire avant l’immatriculation des véhicules importés en Belgique et précédemment immatriculés dans un autre Etat membre de l’Union européenne. Par contre un COC peut vous être demandé dans certains cas : si le certificat d’immatriculation est incomplet ou illisible, pour le taux de Co2, les masses, normes de dépollution, etc. Par conséquent, nous vous invitons à vous renseigner auprès du contrôle technique de la région de Belgique où vous souhaitez importer votre véhicule si le COC est nécessaire ou non.   

Pour en savoir plus

Si vous voulez en savoir plus, vous pouvez vous rendre sur les Foires Aux Questions (FAQ) via les boutons ci-contre.

Vous y trouverez de nombreux cas spécifiques abordés de façon claire et des renseignements supplémentaires à toutes les questions que vous pourriez avoir.